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Conditions Générales d'Utilisation

Préambule

Le site carmestoulouse.org est sous la dépendance de la Province d’Avignon-Aquitaine de l’Ordre des Carmes Déchaux, dont le siège social est situé au 10 Bis Rue Moquin Tandon, 34090 Montpellier.

L'utilisation du site carmestoulouse.org est soumise aux présentes Conditions Générales d'Utilisation du site carmestoulouse.org (« Conditions Générales d'Utilisation »). En utilisant le site carmestoulouse.org, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation. De même, en utilisant le site carmestoulouse.org vous reconnaissez la Politique de Confidentialité du site carmestoulouse.org (voir « Sécurité et Confidentialité »).

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité peuvent être mises à jour à tout moment. Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation du site carmestoulouse.org sont celles qui vous sont opposables.

Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d'Utilisation ou de la Politique de Confidentialité en vigueur en vous rendant dans la rubrique « Conditions Générales d'Utilisation» du site carmestoulouse.org.

1. Sécurité et confidentialité

La Politique de Confidentialité du site carmestoulouse.org (voir « Politique de Confidentialité ») régit l'utilisation des informations personnelles communiquées à Province d’Avignon-Aquitaine sur ce site. Province d’Avignon-Aquitaine peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

Le site carmestoulouse.org n'est pas destiné aux enfants mineurs.

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments (illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, …) constitutifs du site carmestoulouse.org est la propriété exclusive de Province d’Avignon-Aquitaine ou de ses dépendances. À l'exception des dérogations expressément prévue dans les Conditions Générales d'Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, en vue de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site carmestoulouse.org, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

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3. Liens

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4. Limitation de responsabilité

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